9 juillet 2021

Comment fonctionne une assurance collective?

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Qu’est-ce qu’une assurance collective ?

L’assurance collective est une couverture offerte à un groupe, généralement composé d’employés ou membres d’une organisation.

Tout employé cherche une certaine stabilité financière afin de satisfaire ses besoins quotidiens. Au-delà de cette nécessité, l’adhérence à un tel système d’assurance vous permet de vous protéger contre toutes les difficultés éventuelles de la vie.

Cette assurance concerne, par exemple, les soins dentaires, une meilleure couverture maladie et un programme d’aide aux employés. Les régimes d’assurances collectives peuvent différer selon les propositions de chaque assureur. Certaines options peuvent être disponibles et d’autres non en fonction des besoins des employeurs ou organisations.

La majorité des protections désirées ou qui semblent indispensables peuvent être ajoutées. Notez, dans ce cas, que le montant de la cotisation à verser par l’adhérent pourrait augmenter significativement. Pour connaître les options possibles dans la conception d’un contrat d’assurance sur mesure, vous devez consulter un conseiller en assurance collective.

Chez Orchestro, leader en assurance collective au Québec, vous bénéficiez d’un soutien et d’un accompagnement sans faille grâce à nos 40 ans d’expertise dans le domaine.

Exemples de régimes d’assurance collective.

Les régimes modulaires

Cette option implique l’adhésion à une couverture collective de base avec des options supplémentaires individuelles. Ceci est habituellement plus approprié pour les entreprises et organisations qui sont déjà assez grandes.

L’employeur s’engage à offrir des protections de base pour un coût moindre et c’est l’assuré, quant à lui, qui choisira s’il veut adhérer à des garanties supplémentaires selon sa situation particulière.

L’auto-assurance

Il s’agit d’un système peu répandu au québec où l’employeur assume le risque d’assurance. C’est donc lui qui perçoit les cotisations et qui verse les prestations. L’auto-assurance s’adresse aux grandes entreprises. Comme ce type de régime ne transfert pas le risque de réclamation à un assureur, les risques financiers sont plus élevés pour l’employeur.

Si la somme totale de la cotisation ne suffit pas à couvrir tous les risques, l’entreprise devra assumer elle-même les réclamations. Comme vous pouvez l’imaginer, cela pourrait lui coûter très cher.

Cependant, les coûts à payer à l’assureur sont moindres et se limitent à des frais administratifs pour assurer le suivi des cotisations, réclamations et la gestion des participants.

Le régime traditionnel

Comme son nom le suggère, c’est le régime auquel la plupart des entreprises adhèrent. Dans ce cas, l’employeur fait appel aux services d’un assureur. Celui-ci prendra en charge la totalité des risques encourus.

Si dans la plupart du temps, ce type de régime est standard, l’assureur peut tout de même offrir à l’employeur une certaine flexibilité. Ce dernier sera ainsi libre de choisir quelques options en plus comme la mise en place d’un plafond additionnel pour certains employés de son entreprise.

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Régime privé d’assurance médicaments

Comme son nom l’indique, ce régime concerne l’assurance médicaments. Ce contrat doit être au moins aussi généreux (sinon plus) que régime public régi par la RAMQ (Régie de l’Assurance Maladie du Québec). L’adhérent, son conjoint et ses enfants peuvent bénéficier de cette assurance.

Le compte de gestion santé ou CGS

Il s’agit ici de créer un compte similaire à un compte bancaire à partir duquel seront débités les frais médicaux et dentaires admissibles à l’assurance collective. Autrement dit, l’adhérent est entièrement remboursé selon la disponibilité du solde de son compte.

C’est à l’entreprise de définir ce montant. Par ailleurs, si le membre n’a pas utilisé tout l’argent qui est alloué dans ce régime d’assurance, il peut dans certaines entreprises l’échanger contre des jours de vacances en plus.

Les principales protections offertes par l’assurance collective

L’assurance collective peut couvrir différents types de protections et de garanties, parmi lesquelles on peut citer :

L’assurance maladie

L’accès aux services de professionnels de la santé est souvent cher, d’où l’importance de l’assurance soins. Il s’agit d’une couverture qui vient en renfort au régime déjà installé par le gouvernement concernant les soins de santé.

Grâce à cette protection, vous pouvez faire une demande de remboursement total ou partiel selon les cas admissibles. On peut compter notamment :

  • L’achat de médicaments
  • L’hospitalisation
  • L’assurance maternité
  • Les examens de la vue
  • Les visites médicales
  • Les urgences
  • Les soins paramédicaux
  • Les assurances en cas de déplacement d’affaires
  • Les soins médicaux
  • Les maladies graves

L’adhérent, son conjoint et ses enfants peuvent en bénéficier.

Les soins dentaires

Certaines interventions chez le dentiste sont remboursées intégralement ou en partie. Cela concerne les examens, les nettoyages et réparations majeures.

L’assurance vie

L’assurance vie peut concerner non seulement l’employé, mais aussi les personnes qu’il prend en charge. Dans le cas d’un décès de l’un de ces derniers, les bénéficiaires de l’assurance vie reçoivent le capital-décès.

L’assurance invalidité

L’assurance invalidité couvre les situations d’invalidité long terme, d’incapacité temporaire, d’invalidité court terme et d’invalidité partielle. Grâce à cette couverture, l’adhérent protège une partie de son revenu même s’il n’est plus en mesure de travailler à cause d’un souci de santé.

Décès et mutilations accidentels

À la suite d’un accident grave, les bénéficiaires de l’assurance décès et mutilations accidentels se verront offrir une somme forfaitaire s’il y a eu décès ou la perte d’un membre.

L’assurance voyage

L’assurance voyage à durées variables comprend les points suivants :

  • Frais médicaux
  • Rapatriement
  • Annulation

Les risques avant ou durant le voyage peuvent ainsi être facilement traités. Vous pourriez bénéficier d’un remboursement jusqu’à 90 % de vos dépenses. Il peut exister d’autres assurances collectives basiques selon les régimes proposés par l’assureur.

L’avantage d’un avenant assurance-voyage est qu’il peut souvent être offert sur une base individuelle et ponctuelle, selon les besoins de l’adhérent.

Si vous ne savez pas vers quel prestataire vous orienter, nous vous invitons à consulter nos nouveaux services.

Comment fonctionnent les assurances collectives ?

Les assurances collectives se définissent comme des avantages sociaux que les employeurs ont le devoir d’offrir à leurs salariés. Cela dit, faire une soumission d’assurance collective peut vite tourner au cauchemar si vous ne connaissez pas les grandes lignes. À ce titre, les points suivants concernent l’éligibilité au régime:

Les parties concernées

Comme décrit plus haut, l’assurance collectivité regroupe des avantages sociaux offerts par une entreprise à son personnel. Trois acteurs sont impliqués dans la proposition d’assurance et de protection. Il s’agit de :

  • L’employeur
  • L’assureur
  • L’adhérent

Pour le bien de son salarié, l’entreprise peut lui proposer un régime d’assurance collective regroupant plusieurs garanties. Dans ce cas, l’employeur est aussi le promoteur du régime auprès des employés admissibles.

L’assureur de son côté présente à la société les différents régimes possibles avec une tarification juste. Il remet au promoteur du régime les détails des couvertures.

L’adhérent sera ensuite informé de ses avantages, des risques couverts et de la cotisation qu’il devra payer pour en bénéficier.

Même si l’assurance collective est avantageuse pour l’employé, l’employeur en profite également. Grâce au sentiment de sécurité financière, le personnel est plus fidèle et l’entreprise continue de bien fonctionner grâce à une meilleure rétention.

Les critères d’éligibilité

Pour être admissible à une assurance collective auprès d’un employeur :

  • L’employé doit travailler à temps plein
  • L’employeur peut exiger une période minimum d’admissibilité (généralement 3 mois) suivant l’embauche;
  • Les cotisations doivent être payées par l’employeur ou l’employé.

Qui paye l’assurance collective ?

Le paiement de l’assurance collective est souvent partagé entre les employés et l’employeur. Dans un certain sens, c’est toujours l’employé qui paye, puisque la partie payée par l’employeur est une rémunération que l’employé aurait pu avoir autrement sous forme de salaire.

La part de l’employeur

L’employeur est le premier responsable de l’assurance collective au sein de son entreprise. Il contacte l’assureur et le paye en totalité pour le régime choisi pour sa société. Ce n’est que par la suite que la part de l’adhérent sera débitée de son salaire mensuel.

L’assurance collective au Québec implique que l’employeur paie généralement entre 25 à 50 % des frais. Cela concerne uniquement les PME. Toutefois, il peut arriver que dans les grandes sociétés, les salariés soient 100 % couverts, même si c’est très rare.

En général, les frais englobent : la maladie, les soins, la santé, les médicaments, les hospitalisations, les cas de décès et l’invalidité.

La part de l’adhérent

Si l’on se réfère à la part de l’employeur, celle de l’adhérent serait de 50 à 75 % des frais. Cette somme sera relevée de son salaire chaque mois.

Si les primes sont payées par l’employeur, certaines prestations deviennent imposables pour l’employé lors d’une réclamation.

Besoin d’une assurance collective ?

Il n’est pas conseillé de choisir à la hâte son assureur. Si le temps vous manque,  privilégiez un leader dans le domaine. Vous pouvez demander des conseils auprès des prestataires comme Orchestro. Notre équipe se fera un plaisir d’analyser les offres qui pourraient correspondre à vos besoins.

Orchestro est une Alliance Solution Collective qui a plus de 40 ans d’expertise. En plus de vous proposer des produits adaptés à vos besoins, Orchestro peut également se charger de la gestion de vos ressources humaines.

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